Le domaine de la Douane offre une diversité de métiers. Ainsi, il existe une diversité de formations en droit douanier pour se former aux différents métiers de la douane. A ce titre, avoir suivi une bonne formation en droit douanier, permet de mieux travailler au quotidien avec les autorités douanières. Par ailleurs, il convient de noter qu’à côté de notre offre de formations en droit douanier, nous avons également une offre de formations en fiscalité.
Formations en Droit Douanier : Une expertise pour sécuriser et optimiser vos activités internationales
Dans un contexte mondial de plus en plus réglementé, le droit douanier est au cœur des opérations transfrontalières. Maîtriser les aspects douaniers n’est plus seulement une question de conformité, mais un levier stratégique pour réduire les coûts, sécuriser les chaînes logistiques et éviter les risques liés aux sanctions.
Nos formations en droit douanier s’adressent à tous les acteurs, des entreprises aux consultants indépendants, en passant par les juristes et les responsables logistiques, pour développer des compétences solides et actualisées.
Pourquoi choisir nos formations en droit douanier?
- Une approche professionnelle : Nos intervenants sont des experts reconnus en droit douanier et en fiscalité internationale, avec une expérience avérée dans divers secteurs d’activité.
- Un contenu actualisé : Nous intégrons les évolutions récentes des réglementations, notamment le Code des Douanes de l’Union (CDU) et les accords commerciaux internationaux.
- Une pédagogie interactive : Nos formations allient théorie et pratique, avec des études de cas, des outils numériques et des mises en situation.
- Des solutions adaptées : En plus des formations standards, nous proposons des sessions personnalisées pour répondre aux spécificités de votre entreprise.
Notre catalogue de formations en droit douanier
1. Les fondamentaux du droit douanier
- Durée : 7 heures
- Prix : 950 € HT
- Programme :
- Les formalités douanières essentielles.
- Droits et taxes : calculs et impacts financiers.
- Les trois piliers douaniers : classification tarifaire, origine, et valeur en douane.
- Introduction aux risques douaniers et sanctions.
- Public cible : Débutants dans le domaine, responsables logistiques ou commerciaux.
2. Optimisation des droits de douane et des coûts logistiques
- Durée : 1 jour
- Prix : 1 100 € HT
- Programme :
- Régimes particuliers : admission temporaire, perfectionnement actif et passif.
- Stratégies pour bénéficier des accords de libre-échange.
- Réduction des coûts via l’optimisation des flux logistiques et douaniers.
- Public cible : Services financiers, logistiques et responsables import-export.
3. Formation au statut d’Opérateur Économique Agréé (OEA)
- Durée : 2 jours
- Prix : 1 600 € HT
- Programme :
- Critères et processus pour obtenir le statut OEA.
- Sécurisation des chaînes logistiques internationales.
- Préparation à l’audit douanier et contrôle continu de conformité.
- Public cible : Grandes entreprises exportatrices et importatrices.
4. Réglementation sur les biens à double usage et contrôle à l’export
- Durée : 1 jour
- Prix : 1 150 € HT
- Programme :
- Identification des biens soumis à contrôle.
- Gestion des licences d’exportation et des obligations déclaratives.
- Conformité aux règles internationales (UE, ONU, OFAC).
- Public cible : Exportateurs, juristes, et responsables conformité.
5. Transport international et obligations douanières
- Durée : 1 jour
- Prix : 1 000 € HT
- Programme :
- Enjeux douaniers liés au transport maritime, aérien et terrestre.
- Élaboration des documents de transport : connaissement, CMR, etc.
- Adaptation des opérations douanières aux zones géographiques spécifiques.
- Public cible : Responsables logistiques et transporteurs.
6. Contentieux douanier et gestion des sanctions
- Durée : 1 jour
- Prix : 1 200 € HT
- Programme :
- Comprendre les différents types d’infractions douanières.
- Prévenir les sanctions et préparer une défense efficace en cas de contrôle.
- Gestion des litiges devant les autorités douanières ou les tribunaux.
- Public cible : Avocats, juristes d’entreprise, et déclarants en douane.
7. Fiscalité douanière et TVA à l’importation
- Durée : 1 jour
- Prix : 1 050 € HT
- Programme :
- Calcul des droits et taxes à l’importation.
- Régime de TVA à l’importation (AI2) : avantages et obligations.
- Gestion des déclarations fiscales liées aux opérations douanières.
- Public cible : Services financiers, comptables, et DAF.
8. Formation sur l’origine préférentielle et non-préférentielle
- Durée : 1 jour
- Prix : 1 050 € HT
- Programme :
- Les règles d’origine dans les accords commerciaux (UE, ASEAN, ALENA).
- Gestion des certificats (EUR.1, certificat d’origine).
- Impacts des règles d’origine sur les coûts douaniers.
- Public cible : Acheteurs, responsables import-export, et juristes.
Les avantages de nos formations
- Certifications incluses : Nos formations en droit douanier sont certifiantes. Ainsi, elles permettent d’attester de vos nouvelles compétences.
- Supports pédagogiques personnalisés : Chaque participant repart avec des outils pratiques, des fiches techniques et des modèles prêts à l’emploi.
- Flexibilité totale : Les formations bénéficient d’une flexibilité totale. Ainsi, vous pouvez faire votre formation en droit douanier au travers de sessions en présentiel, mais également à distance ou intra-entreprise pour répondre à vos contraintes opérationnelles.
Investissez dans l’avenir de votre entreprise
Le choix des formations en droit douanier, permet de garantir une conformité durable. Ainsi, le chois de votre formation en droit douanier vous permet d’éviter des sanctions coûteuses et d’exploiter pleinement les opportunités de commerce international.
Inscrivez-vous dès maintenant ! Contactez-nous pour plus d’informations ou pour planifier une session sur mesure adaptée à vos besoins spécifiques.