Miguel NICOLAS

A Propos

Avocat

Présentation

Miguel NICOLAS est avocat au barreau de Paris. Il est docteur en droit de l’Université Cergy-Pontoise. Il a écrit une thèse de doctorat sur les conflits de normes entre les conventions fiscales et le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne. Par ailleurs, il a été Chargé d’enseignement en droit aux universités de Paris 13 Villetaneuse, Cergy-Pontoise et Rouen. Il est membre du groupement français de l’International Fiscal Association et de l’Institut des Avocats Conseils Fiscaux. Miguel NICOLAS a participé au programme d’échange (Gray’s Inn exchange program) entre le Barreau de Paris et les Inns of Court de Londres. A ce titre, il travaillait avec les Barristers du cabinet Monckton Chambers.

Domaines de compétences

En tant qu’avocat, Miguel NICOLAS s’est spécialisé dans le domaine de la fiscalité. Il traite également des questions touchant au droit des affaires. Ainsi il accompagne les particuliers et les entreprises, aussi bien en matière de conseil que de contentieux.

Engagements professionnels

Maître NICOLAS est fondateur et Président de la Commission Ouverte “Procédures” du Barreau de Paris. En outre, Il est Responsable de la Commission Droit & Entreprise de l’Union des Jeunes Avocats (UJA) de Paris.

Il est fondateur de la Commission fiscale de l’Union des Jeunes Avocats (UJA) de Paris. Par ailleurs, il est également Secrétaire général du Club des Jeunes Financiers.

Publications

Articles

  • La validation de la coopération renforcée en matière de taxe sur les transactions financières par la CJUE », Revue de droit bancaire et financier, Mai/Juin 2015
  • Le caractère normatif de la doctrine administrative », Les Nouvelles Fiscales, Mars 2015
  • Le recours au droit comparé par le juge en droit fiscal », in Le recours au droit comparé par le juge, Bruylant, 2014

Note

  • Oxford Reports on International Law: « International Law in European Courts », Affaire C-181/73 Haegeman [1974] ECR 449

Colloques & Conférences

Conférences

  • Organisation d’une conférence sur la lutte anti-blanchiment d’argent, Commission Droit & Entreprise de l’Union des Jeunes Avocats (UJA) de Paris, 5 Mars 2020
  • Cycle de conférence sur la QPC
  • Organisation d’une conférence sur la procédure pénale japonaise à l’aune de l’affaire Ghosn, Commission Procédures du Barreau de Paris, 13 Février 2019
  • Congrès annuel de l’International Fiscal Association (IFA) à Paris en 2011, Secrétaire du panel G « Taxation of Collective Investment Vehicles »

Colloques

  • Organisation d’un colloque “Justice et Procédures“, Commission Procedures du barreau de Paris, 23 octobre 2019
  • Organisation d’un colloque sur l’Ethique et la fiscalité, Union des Jeunes Avocats (UJA) de Paris 8 juin 2018
  • Cambridge History of Tax Law Conference – University of Cambridge, Paper: The History of the French Octroi de Mer, 11-12/07/2016
  • Taxation and Citizenship Conference – University of Michigan (US), Paper: FATCA and International law, 08-09/10/2015
  • Society of Legal Scholars Conference in Edinburgh, Paper: Comparative anti avoidance rules in UK, France, the EU & the US, 02-03/09/2013
  • Conference “VAT and direct taxes: Similarities and differences” Institute for Austrian and International Tax in Vienna, Paper: “Taxable person and economic activities in VAT and direct taxes”, 26-28/03/2009