Votre Expert en Fiscalité Écologique et Énergétique
Le cabinet NICOLAS Avocat vous accompagne sur tous les aspects de la fiscalité écologique, environnementale et énergétique. Basé à Paris, nous intervenons à l’échelle nationale pour conseiller les entreprises dans l’optimisation de leur fiscalité et la réduction de leurs risques fiscaux.
Vous êtes une entreprise confrontée à des taxes environnementales ou énergétiques ? Notre cabinet est là pour vous guider, analyser vos obligations fiscales, et vous proposer des stratégies sur mesure.
Pourquoi Choisir NICOLAS Avocat ?
- Expertise reconnue : Plus de 10 années d’expérience en droit fiscal et écologique.
- Approche personnalisée : Des solutions adaptées à votre secteur d’activité.
- Résultats mesurables : Nous avons aidé des entreprises à réduire leurs taxes énergétiques de 30 % en moyenne.
- Disponibilité : Nous intervenons partout en France, avec une réactivité garantie.
Nos Domaines d’Intervention en fiscalité écologique
Audit et Conseil Stratégique
- Analyse des risques fiscaux liés aux taxes environnementales.
- Identification des exonérations fiscales possibles (TICPE, TICGN, CSPE, etc.).
- Accompagnement dans les stratégies d’optimisation fiscale pour réduire l’impact financier des taxes.
Assistance lors des Contrôles Fiscaux
- Préparation de vos dossiers pour anticiper et résoudre les contrôles fiscaux.
- Assistance juridique et représentation lors des phases de contentieux.
Expertise sur les Taxes et Redevances
Voici une liste non exhaustive des taxes pour lesquelles nous vous accompagnons :
- Taxe Intérieure sur la Consommation de Produits Énergétiques (TICPE) : Optimisation et demandes d’exonération.
- Taxe Générale sur les Activités Polluantes (TGAP) : Gestion des obligations liées aux déchets, pollutions atmosphériques et carburants.
- Contribution au Service Public de l’Électricité (CSPE) : Analyse des taux réduits applicables.
- Redevances pollution eau et prélèvements : Accompagnement spécifique pour les entreprises industrielles.
Fiscalité Écologique : Un Outil de Transition et de Compétitivité
Exemples Concrets de Notre Intervention :
La fiscalité écologique peut être à la fois punitive et incitative. Elle vise à encourager des comportements respectueux de l’environnement tout en réduisant les effets négatifs de certaines activités industrielles.
- Réduction des Taxes pour une Entreprise de Transport : Nous avons aidé une société à obtenir une exonération partielle sur la TICPE, réduisant ainsi ses charges fiscales de 25 %.
- Optimisation Fiscale pour une Industrie Chimique : Analyse des obligations en matière de TGAP et mise en place d’une stratégie de réduction des coûts.
Prenez Contact avec Votre Avocat Fiscaliste
Besoin d’un accompagnement sur mesure ? Contactez-nous dès aujourd’hui pour une consultation gratuite et un audit fiscal personnalisé. Nous vous aidons à naviguer dans la complexité des taxes environnementales tout en protégeant vos intérêts financiers.
- Téléphone : [+33(0)6 49 44 50 63]
- Email : [[email protected]]
Fiscalité Environnementale : Optimisez Vos Avantages Fiscaux avec NICOLAS Avocat
Fiscalité énergétique
Panneaux photovoltaïques et suramortissement
